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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCM FRANCE
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SCMI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCMI
SCM FRANCE Sarl

Numéro de dépôt :
1144900
Date de dépôt :
25/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCMI

Déposée le 25 juillet 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCM FRANCE domicilié(e) Société francaise, ayant son siège social: 14, rue Marius-Chardon, B.P. 14 - 69310 PIERRE-BENITE - LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque SCMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SCMI est expirée depuis le 25 juillet 1990.

SCM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : leboncoin.fr vendez, achetez, près de chez vous


SCM FRANCE Sarl - Société francaise, ayant son siège social: 14, rue Marius-Chardon, B.P. 14 - 69310 PIERRE-BENITE - LYON. - France


le Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Machines et machines-outils pour le traitement du bois, scies circulaires, perceuses, plaqueuses de chants, scies à panneaux, corroyeuses, moulurières, équarisseuses-tenonneuses, calibreuses-ponceuses, défonceuses, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, mortaiseuses.